Photographie – originalité


Droit de la propriété intellectuelle

Pour accéder à la protection du droit d’auteur, une photographie doit, comme toute œuvre de l’esprit, présenter une originalité suffisante. La notion, fuyante, donne lieu à une jurisprudence difficile à systématiser. Cependant, il s’en dégage que l’empreinte de la personnalité de l’auteur se traduit par le choix du cadrage, des réglages, des angles de vue, de l’éclairage, des contrastes et reliefs. Un arrêt de la Cour de cassation du 15 mai 2015 (Légifrance n° 13-27391) retient ainsi l’originalité de trois portraits aux motifs que ces œuvres étaient caractérisées par la présentation, en oblique, d’un visage féminin, très pâle, émergeant d’une abondante chevelure sombre, bouclée, faisant ressortir des touches de vives couleurs, l’attention étant attirée soit sur les lèvres maquillées du mannequin aux yeux clos évoquant le sommeil soit sur son regard en coin, fixe, s’imposant quoique les yeux soient à peine entrouverts. Ces choix, librement opérés, traduisaient, au-delà du savoir-faire d’un professionnel de la photographie, une démarche propre à son auteur qui portait l’empreinte de la personnalité de celui-ci.